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Marques déposées par l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. Leclerc (A.C.D. Lec
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BARRES-CAISSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARRES-CAISSES
Association des Centres Distributeurs E. Leclerc (A.C.D. Lec) Association régie selon la loi du 1er Juillet 1991

Numéro de dépôt :
3257609
Date de dépôt :
18/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2013
BARRES-CAISSES de des Centres Distributeurs E. Leclerc (A.C.D. Lec

Présentation de la marque BARRES-CAISSES

Déposée le 18 novembre 2003 par l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. Leclerc (A.C.D. Lec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARRES-CAISSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. Leclerc (A.C.D. Lec domicilié(e) 52 rue Camille Desmoulins,92451 ISSY LES MOULINEAUX Cedex - 92451 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 413 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque BARRES-CAISSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257609.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARRES-CAISSES est expirée depuis le 18 novembre 2013.

des Centres Distributeurs E. Leclerc (A.C.D. Lec a également déposé les autres marques suivantes : MARQUE REPERE , SPORT & LOISIRS E. LECLERC L , LE P'TIT REPÈRE , Prix Petits Voyageurs , LES ALLIANCES LOCALES VOTRE MAGASIN ET DES PRODUCTEURS DE VOTRE RÉGION S'ENGAGENT , REPERES JUNIORS LE MAGAZINE DES ENFANTS MALINS , VOYAGES , l'auto , (Marque figurative) , (Marque figurative)


Association des Centres Distributeurs E. Leclerc (A.C.D. Lec) Association régie selon la loi du 1er Juillet 1991 - 52 rue Camille Desmoulins,92451 ISSY LES MOULINEAUX Cedex - 92451 - France - SIREN 784413486


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Affichage ; agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; transcription de communication ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; étude de marché ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; publicité ; promotion des ventes pour des tiers. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).